Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUIS'IN
DE BUYER GROUPE Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3192569
Date de dépôt :
06/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/11/2012
CUIS\'IN de DE BUYER GROUPE

Présentation de la marque CUIS'IN

Déposée le 6 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) DE BUYER GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUIS'IN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-50 du 13 décembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DE BUYER GROUPE domicilié(e) 17 FAYMONT,88340 LE VAL D'AJOL - 88340 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque CUIS'IN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3192569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUIS'IN est expirée depuis le 6 novembre 2012.

DE BUYER GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : DE BUYER HOUSE URUGUAY DEO ET ENSE DOMINI SUI , DE BUYER GROUPE DEO ET ENSE DOMINI SUI , DE BUYER HOUSE DEO ET ENSE DOMINI SUI , CUISIN'AREA , CUISINARIA , DEBUYER ENGINE DEO ET ENSE DOMINI SUI , CUISINARIAT , DE BUYER FINANCE DEO ET ENSE DOMINI SUI , DE BUYER HOUSE FRANCE DEO ET ENSE DOMINI SUI


DE BUYER GROUPE Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 17 FAYMONT,88340 LE VAL D'AJOL - 88340 - France


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-15

Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50

Ustensiles et récipients pour la cuisine (ni métaux précieux, ni en plaqué) notamment moules et formes pâtisserie.